Le Centre hospitalier d’Arpajon possède plusieurs instances et comités, qui prennent des décisions ou donnent un avis sur l'organisation et les projets de l'établissement.
Le Conseil de surveillance
Présidé par Monsieur Pascal FOURNIER, Vice-président du Conseil Général de l’ESSONNE, Conseiller Municipal et communautaire d’Arpajon, le conseil de surveillance définit la politique générale de l’établissement et délibère en particulier sur le projet d’établissement, les investissements, le budget, les emplois, les conventions avec d’autres établissements. Cette instance est composé d’élus des différentes collectivités locales (communes, Conseil Général, Conseil Régional), de représentants des usagers, de représentants du personnel médical et non médical et de personnes qualifiées.
Président : M. Pascal FOURNIER
Le Directoire
Le Directoire est composé de médecins et de personnels de direction. Il est présidé par le directeur de l’établissement. Son rôle est de partager l’information de nature stratégique, de définir les orientations et notamment le projet d’établissement.
Président : M. Gilles CALMES
Vice-présidente : Mme le Dr Nathalie TOLEDANO
L'équipe de Direction
Directeur du CHSF - CHA : M. Gilles CALMES
Directeur délégué de site CHA : M. Jérome BROLI
La Commission médicale d'établissement (CME)
Constituée de médecins, la Commission médicale d’établissement a pour mission d’élaborer et mettre en œuvre le projet médical. Il pilote la politique de qualité et sécurité des soins.
Président : Mme le Dr Nathalie TOLEDANO
Le Comité social d'établissement (CSE)
Il représente le personnel non médical. Sa présidence est assurée par le directeur ou son représentant. Il est composé de représentants du personnel élus. Il est obligatoirement consulté sur les sujets concernant le fonctionnement et l’organisation de l’établissement.
Président : M. Gilles CALMES
La Commission de soins infirmiers, rééducation et médico-technique (CSIRMT)
Présidée par la directrice des soins, sa mission consiste à élaborer le projet de soins dans le cadre du projet d’établissement. Elle veille à la qualité des prestations offertes aux patients.
Présidente : Mme Marie-Paule SAULI
Le Comité de lutte contre les infections nosocomiales (CLIN)
Composé de professionnels de santé médicaux et paramédicaux de différentes disciplines, le CLIN établit, en collaboration avec l’équipe d’hygiène hospitalière, et les correspondants en hygiène médicaux et paramédicaux, un programme d’actions annuel comportant :
- Prévention et surveillance des infections nosocomiales,
- Information des patients, communication sur le risque infectieux,
- Information et formation des personnels,
- Evaluation des actions menées.
Président : Dr Abdallah HENAOUI
Le Comité de lutte contre la douleur (CLUD)
Composé de médecins, pharmacien, sages-femmes, cadres de santé, infirmier(e)s, psychologue et kinésithérapeute, le CLUD a pour rôle de sensibiliser à la prise en charge de la douleur, de diffuser les outils d’évaluation et de favoriser l’élaboration de protocoles de prises en charge.
Une équipe mobile et une consultation de la douleur existent également au Centre Hospitalier d’Arpajon.
Président :
La Commission des usagers (CDU)
Cette commission a pour mission de veiller au respect des droits des usagers et de contribuer à l’amélioration de la qualité de l’accueil et de la prise en charge des personnes malades, ainsi que de l’accueil de leurs proches. Elle examine les plaintes et réclamations qui ne présentent pas le caractère d’un recours gracieux ou juridictionnel. Elle propose des actions correctives qui seront mises en œuvre par les professionnels de santé au sein des services concernés.
Présidente :
Le Comité d'éthique
De composition multidisciplinaire représentant les différents services hospitaliers, le Groupe de réflexion est placé sous l’égide de la Direction Générale, du Président de la Commission Médicale d’Etablissement, et de la Direction des Soins. Il a pour missions d’ :
- Identifier les problèmes éthiques rencontrés,
- Favoriser la réflexion éthique,
- Produire des avis voire des recommandations, de les diffuser en interne,
- Favoriser et soutenir le développement d’une culture éthique.
Président :
La Commission du médicaments et des dispositifs médicaux stériles (COMEDIMS)
Conformément à la réglementation, la COMEDIMS participe à la définition de la politique du médicament et des dispositifs médicaux stériles à l’intérieur de l’établissement et est partie prenante dans la mise en place du CONTRAT DU BON USAGE (décret du 24/08/2005 et circulaire d’application 19/01/2006). Elle :
- Participe à la définition de la politique du médicament et des dispositifs médicaux stériles (DMS) de l’établissement,
- Lutte contre les affections iatrogènes, dues aux médicaments ou aux dispositifs médicaux,
- Elabore la liste des médicaments et des dispositifs médicaux dont l’usage est recommandé dans l’établissement,
- Emet des recommandations sur les médicaments et sur l’utilisation des dispositifs médicaux (DMS),
- Effectue un suivi des consommations des DMS,
- Organise également des séances de formation concernant les dispositifs médicaux stériles…
Présidente : Mme Nathalie TOLEDANO
Vice-président : M. Tarik CHENAOUI
Le Comité de liaison alimentation nutrition (CLAN)
Le CLAN a pour mission de participer, par ses avis ou propositions, à l’amélioration de la prise en charge nutritionnelle des patients et à la qualité de l’ensemble de la prestation alimentation nutrition.
Composé de médecins, pharmacien, personnels soignants, diététicienne, responsable de la restauration, responsable qualité et d’un directeur, il se réunit plusieurs fois par an pour suivre les actions menées au sein de l’établissement en matière d’alimentation et nutrition.
Présidente : Dr Aouicha HENAOUI
La Commission paritaire locale (CPL)
Elle donne son avis sur des questions individuelles concernant les agents hospitaliers (titularisation, changement d’échelon, sanctions, …).
Président : M. Pascal FOURNIER