Le service Qualité - Gestion des Risques

Direction : M. Philippe DARNAUDET - 01.64.92.90.51

Responsable : Mme Maryline GAUTIER - 01.64.92.90.77

Assistante : Mme Stéphanie PAYS - 01.64.92.92.92 - POSTE 7056

 

Une culture qualité au service de tous

Au cœur de nos préoccupations, le patient doit recevoir une qualité de prise en charge optimum tant sur le plan de l’accueil, que de l’information ou du soin. 
C’est pourquoi, avec l’ensemble de ses professionnels (médicaux, paramédicaux, administratifs, techniques ou logistiques), le Centre Hospitalier d’Arpajon mise sur le déploiement d’une culture qualité et sécurité des soins adaptée aux attentes de tous. Cette politique se traduit par des actions concrètes tendant à faire progresser les pratiques professionnelles. Connaitre les besoins des usagers, mettre en œuvre un service approprié, évaluer l’efficacité… tels sont les objectifs prioritaires de l’établissement.

Le service Qualité/Gestion des risques chargé également des relations avec les usagers a pour mission d’accompagner les différents projets qualité ainsi que les démarches sécurité des soins. Au travers d’un programme annuel d’amélioration de la qualité basé sur l’engagement du processus de certification mais également sur un suivi permanent des indicateurs Nationaux ou des mesures internes à l’établissement (règles de bonnes pratiques cliniques, hygiène, sécurité des soins, prévention des risques…), le Centre Hospitalier d’Arpajon tend à s’assurer au maximum de la satisfaction de ses patients.

Une culture sécurité amplifiée et privilégiée

Chaque établissement de santé développe un programme de gestion globale et coordonnée des risques dont les objectifs à atteindre et les actions à mener s’orientent vers la prévention et la maîtrise des risques, Une politique de gestion des risques ne peut s'envisager qu'avec un engagement au plus haut niveau. (Circulaire DHOS/E2/E4 N° 176 du 29 mars 2004).

"La culture de sécurité désigne un ensemble cohérent et intégré de comportements individuels et organisationnels, fondé sur des croyances et des valeurs partagées, qui cherche continuellement a réduire les dommages aux patients, lesquels peuvent être liés aux soins."
ESQHC (European Society for Quality in Health Care) ou Société Européenne pour la Qualité des soins.

Les moyens mis en oeuvre

La cellule Gestion des Risques

Objectif primordial : le traitement des causes profondes des risques.

La cellule Gestion des Risques pilotée par un gestionnaire de risques ou risk manager contribue au développement de la culture sécurité et à la mise en place du programme Gestion des Risques institutionnel. En lien avec la politique et le programme qualité définis dans le projet de l’établissement, elle collabore avec les professionnels concernés.

Ses missions sont, entre autres, d’assurer :

  • La coordination de la démarche de sécurité (Organisation, coordination, évaluation et réajustement…),
  • La gestion des alertes et évènements indésirables (rédaction procédures, mise en œuvre et gestion du système de signalement, conception d’outils et supports, cartographies, retours d’expériences (REX), conduite de projet Gestion Des Risques informatisée…)
  • Le suivi et centralisation des données de veille réglementaire et technologique ainsi que le bilan statistique annuel
  • L’évaluation du programme Gestion Des Risques de l’établissement.

Elle se base sur différents supports législatifs tels que :

  • 1993 : 1ère loi sanitaire sur la sécurité transfusionnelle,
  • 1996 : Obligation pour les établissements de santé de s’engager dans une démarche d’amélioration de la Qualité,
  • 1998 : Renforcement de la veille sanitaire avec la création de l’AFSSAPS et de l’AFSSA,
  • 4 mars 2002 : Loi relative aux Droits du malade et à la Qualité du système de santé : approche globale de la gestion des risques (information patient, politique de prévention…),
  • 29 mars 2004 : Circulaire sur la définition d’une politique globale de gestion des risques,
  • 21 juillet 2009 : Loi HPST « Article L. 6111-2. Les établissements de santé élaborent et mettent en œuvre une politique d'amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins et une gestion des risques visant à prévenir et traiter les évènements indésirables liés à leurs activités ».

Les comités             

  • Le groupe Veille et Evaluation de la Qualité (VEQ) réalise les travaux relatifs à la qualité et la certification HAS, aux risques sanitaires hors vigilances, aux risques sanitaires réglementés (déclaration sur feuille CERFA) et non réglementés (sans fiche CERFA).
  • Le Comité de Retour d’Expériences (CREX) met en place une analyse méthodologique et rigoureuse des événements graves dans un but de compréhension de mécanismes, de transmission du savoir et d’amélioration de la qualité.
  • La Cellule de Gestion de Crise intervient en cas d’incident majeur, c’est-à-dire d’événement dégradant fortement le déroulement des processus métiers et ayant un impact sur la pérennité de la structure.
  • La Commission des Usagers (CDU) veille au respect des droits des usagers, facilite leurs démarches et contribue à l'amélioration de la prise en charge des malades en associant les représentants des usagers.

Ceux qui ne connaissent pas leur histoire s'expose à ce qu'elle recommence.

Elie Wiesel

Gestion des risques liés aux soins

La mise en œuvre de la politique de gestion des risques associés aux soins en Etablissements de Santé voit d’importants bouleversements législatifs et réglementaires. Orientant vers une approche globale et coordonnée de la gestion des risques, les repères, basés initialement sur la Loi Hospitalière, évoluent à travers divers textes renforçant l’amélioration des pratiques et la sécurité des patients. 

Ils sont relatifs à :

  • la déclaration obligatoire de tout évènement indésirable grave lié à des soins au Directeur Général de l’ARS,
  • les nouvelles responsabilités des CME,
  • la lutte contre les évènements indésirables associés aux soins,
  • le management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse,
  • la lutte contre les infections nosocomiales (renforcement des missions de l’EOH en lien avec le coordinateur de la gestion de risques).

La 2ème Enquête nationale sur les événements indésirables liés aux soins (ENEIS) à l’initiative de la Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES) en 2009 a montrée la survenue d’un EIG tous les 5 jours dans un service de 30 lits, 33 % étant considérés comme évitables !

Sous l’impulsion du Représentant Légal et du Président de CME, il s’agit désormais de garantir la coordination, l’expertise, la lisibilité des EIG mais aussi la constitution d’un Programme d’Actions pour l’Amélioration de la Qualité et de la Sécurité des Soins ou PAAQSS rédigé par une sous commission de la CME. 

Si la CME reste consultative pour ce qui concerne le projet économique de l’hôpital et est informée par le directoire des nominations et changements statutaire des personnels médicaux, elle est force de proposition dans le programme de qualité et sécurité des soins en :

  • constituant différents comités (CLIN, CLUD, CLAN…),
  • activant les différentes vigilances hémovigilance, pharmacovigilance, matériovigilance, infectiovigilance…,
  • recueillant et tentant de remédier aux différents dysfonctionnements (gestion des évènements indésirables…),
  • promouvant l’évaluation des pratiques professionnelles pour une amélioration de la qualité des soins et la réussite de la certification.